Plan de zonage PLU : zonage PLU
La révision du PLU a été décidé par Décision du Conseil Municipal le 06 décembre 2013.
Le débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD) a eu lieu le 02 mars 2017.
PORTER à CONNAISSANCE de L’ETAT
Vous pouvez consulter le document “porter à connaissance” de l’état lié à la procédure de révision du plan local d’urbanisme.
Le Règlement PLU MODIFICATION simplifiée 18.11.2011
AVIS AU PUBLIC
COMMUNE DE SAINT DENIS EN BUGEY
Avis de mise à disposition du public de la modification simplifiée n° 2 DU Plan Local d’Urbanisme
Par délibération du 28 octobre 2021, le conseil municipal de St Denis en Bugey, a défini les modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
Cette mise à disposition du dossier aura lieu du 15 novembre au 16 décembre 2021 en mairie de St Denis en Bugey aux jours et heures habituels d’ouverture. Le public pourra faire ses observations sur un registre disponible en mairie.
Le projet peut également être consulté à l’adresse ci dessous :
Rapport de modification simplifiée
Cette délibération est affichée et peut être consultée en mairie de St Denis en Bugey pendant un mois à compter du 2 novembre 2021.
ARRETE ENGAGEANT LA PROCEDURE DE MODIFICATION SIMPLIFIE N°2
DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE SAINT DENIS EN BUGEY
CONCERNANT L’ORIENTATION D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION DES “SIX JOURNAUX “
PPRI Presentation Etude suite à reunion Publique du 6 mai
